Recherches sur la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées
Collaboration Québec – France – Canada

Secrétariat de l'appel à propositions

Anne Welcker
FRSQ
+ 1 514-873-2114
Poste 276

Pour le FRSQ :
Joanne Goldberg
FRSQ
+ 1 514-873-2114
Poste 368
jgoldberg@frsq.gouv.qc.ca

Pour l'ANR :
Véronique Briquet-Laugier
Agence nationale de la recherche (ANR)
+ 33 1 78 09 80 26
veronique.briquet-laugier@agencerecherche.fr

Pour les IRSC :
Marilyn Desrosiers
Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC)
+ 1 613-954-6242
Marilyn.Desrosiers@cihr-irsc.gc.ca

Objectifs

Les projets de recherche auront pour objectifs de produire des connaissances susceptibles de mieux comprendre l’étiologie des maladies et d’améliorer le diagnostic, le traitement et la prise en charge des personnes atteintes et de leurs proches.

Ils devront :

-être de grande envergure, et

-associer des chercheurs de différentes disciplines, expertises et approches méthodologiques et provenant de différents groupes, et

-être dans des domaines où les intérêts et les forces des chercheurs auront déjà été démontrés.

Les projets devront être structurés de façon à apporter une valeur ajoutée originale que les chercheurs financés par chacune des agences de financement de la recherche ne pourraient atteindre seuls.

Thèmes prioritaires

Dans le cadre de cet appel à propositions, l’accent sera mis sur les 5 grands thèmes suivants, sans qu’ils soient exclusifs :

-marqueurs de détection et de progression des maladies (génétique, génomique, neuro-imagerie, neuropsychologie)

-modèles animaux et études précliniques

-thérapeutiques émergentes, études ou essais cliniques innovants

-prévention

-aspects psychosociaux, troubles du comportement, qualité de la vie, aidants naturels, famille, soins de fin de vie, organisation des soins et des services

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Les équipes de recherche déposant un projet dans le cadre de cet appel à propositions doivent être constituées de chercheurs travaillant dans des institutions admissibles au regard des conditions/exigences administratives des agences de financement de la recherche dont ils relèvent.

Multiples demandes

Un chercheur ne peut participer qu’à un seul projet déposé dans le cadre de l’appel à propositions.

Composition de l’équipe de recherche du projet

L’équipe de recherche de chaque projet devra être structurée de la manière suivante :

-un chercheur principal responsable de projet (dénommé coordinateur pour l’ANR), qui représentera le projet et sera responsable de la gestion de la demande et de la gestion scientifique interne du projet

-un cochercheur principal par agence de financement de la recherche (dénommé responsable scientifique pour l'ANR), qui sera responsable de la gestion du projet propre à l'agence en question (le chercheur principal responsable de projet assumera le rôle de cochercheur principal pour l'agence de financement de la recherche dont il relève)

-des cochercheurs (dénommés partenaires pour l’ANR)

L’équipe de recherche du projet doit comporter :

au minimum :

et au maximum :

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Documents

Transmettre par courriel en document attaché à alzheimer@frsq.gouv(...)

Chercheur principal responsable de projet

-Formulaire de lettre d’inscription

Contenu

La lettre d’inscription devra :

-donner les noms, coordonnées et institution d'affiliation du chercheur principal responsable de projet, des cochercheurs principaux par agence de financement de la recherche et des cochercheurs

-décrire de manière succincte les objectifs de l'équipe de recherche, les méthodologies envisagées et les résultats escomptés

-montrer de manière succincte l'adéquation du projet de recherche proposé avec le sujet de l'appel à propositions (recherche sur la maladie d’Alzheimer et les maladies apparentées)

-présenter un budget estimé de la subvention demandée, au niveau global et pour chaque agence de financement de la recherche concernée

But

La lettre d'inscription vise à :

-établir l'admissibilité des chercheurs et des équipes à l'appel à propositions

-évaluer l’adéquation du projet de recherche proposé avec le sujet de l’appel à propositions

-aider à constituer un comité de pairs dont l'expertise correspond aux projets soumis

Procédure

Le formulaire de lettre d’inscription doit être :

-dûment complété, enregistré en format Word et nommé sous la forme « Nom du chercheur principal responsable du projetInitiale(s) du prénom_LIAlz.doc » (par exemple DupontJ_LIAlz.doc)

-et soumis par le chercheur principal responsable de projet auprès du secrétariat de l'appel à propositions (FRSQ)

-et soumis en respectant les règles de soumission et la date de clôture.

Un chercheur ne peut participer à plus d'une lettre d'inscription dans cet appel à propositions.

Accusé de réception

Les candidats seront avisés par courriel de la réception de leur lettre d’inscription, au plus tard le 20 octobre 2009.

Les candidats sont priés de contacter le secrétariat de l'appel à propositions le plus rapidement possible s’ils ne reçoivent pas d'accusé de réception.

Vérification

Les lettres d'inscription seront vérifiées par le comité de direction de l’appel à propositions, composé de responsables scientifiques des trois agences de financement de la recherche partenaires.

Les critères de vérification de la lettre d'inscription seront les suivants :

-admissibilité administrative des chercheurs et des équipes

-adéquation du projet de recherche proposé en regard des objectifs du programme

Seuls les candidats dont les lettres d'inscription seront jugées admissibles et en adéquation avec le sujet de l’appel à propositions seront invités à soumettre une demande complète.

Le secrétariat de l’appel à propositions confirmera aux candidats par courriel si leur lettre d'inscription a été retenue, au plus tard le 30 octobre 2009 et, le cas échéant, leur transmettra les modalités à suivre et tout document nécessaire pour le dépôt de la demande complète.

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Les modalités à suivre pour le dépôt de la demande complète seront fournies ultérieurement.

-le formulaire de demande organisé en deux sections :

-une section commune contenant, entre autres :

-une section regroupant les annexes spécifiques à la France et au Canada (les chercheurs du Québec et les chercheurs des provinces canadiennes autres que le Québec rempliront une annexe commune), y compris le budget

-les CV de tous les chercheurs (le format est défini par les agences de financement de la recherche)

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Procédures

Les demandes complètes seront soumises pour évaluation à un comité de pairs composé d’experts ne travaillant ni en France, ni au Canada, et qui seront sélectionnés de façon consensuelle par les trois agences de financement de la recherche.

À la suite de l’évaluation par les pairs, le comité de direction de l'appel à propositions procédera à l’établissement d’un classement final des demandes sur la base de la qualité scientifique des dossiers, telle qu’évaluée par le comité de pairs, ainsi que de l’équilibre entre différentes approches et thèmes. Le comité de direction de l'appel à propositions émettra alors des recommandations de financement qui seront remises pour approbation aux instances décisionnelles des trois agences de financement de la recherche.

Le processus de classement final des demandes sera communiqué aux candidats invités à soumettre une demande complète dans le cadre de cet appel à propositions.

Critères de l’évaluation scientifique

L'évaluation scientifique des demandes se fait par comité de pairs en fonction des critères suivants :

-originalité / aspect novateur du projet proposé

-adéquation avec les thèmes prioritaires

-qualité scientifique des chercheurs / excellence des dossiers définie par les pairs scientifiques

-pertinence et rigueur des hypothèses de recherche et des protocoles expérimentaux

-valeur ajoutée de la collaboration impliquant des chercheurs de France, du Québec et/ou des autres provinces canadiennes

-interdisciplinarité et expertises complémentaires des équipes de recherche québécoises-françaises-canadiennes

-projets à caractère interinstitutionnel, interthèmes, et, s’il y a lieu, collaboration avec les milieux cliniques

-choix des méthodologies

-réalisme et importance des résultats escomptés

-stratégie proposée pour le transfert des connaissances (vers la communauté scientifique et le grand public)

-réalisme du budget demandé et sa justification

-formation de personnel hautement qualifié

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La subvention a une durée maximale de 3 ans et est non renouvelable.

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Cet appel à propositions est doté de l’équivalent de 2,5 millions CAD ou 1,6 million d’EUR par an. Un maximum de cinq projets seront financés.

Aucune limite minimale ou maximale n'a été fixée pour le montant de la subvention pouvant être demandée dans le cadre de cet appel à propositions.

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Source

Les candidats du Québec retenus pour financement seront financés par des fonds provenant du FRSQ et des IRSC.

Les candidats de France retenus pour financement seront financés par des fonds provenant de l’ANR.

Les candidats des provinces canadiennes autres que le Québec retenus pour financement seront financés par des fonds provenant des IRSC.

Règles de gestion et de financement

Les subventions seront gérées selon les conditions générales (règlements et pratiques) respectives des agences de financement de la recherche. Les chercheurs sont soumis aux règles et conditions de l’agence de financement de la recherche qui les subventionne.

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Les dépenses admissibles (personnel, équipement, autres dépenses de fonctionnement, frais de déplacement,...) sont soumises aux conditions/exigences administratives des agences de financement de la recherche qui subventionnent les chercheurs.

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En acceptant la subvention, les candidats s’engagent à respecter l’ensemble des conditions et exigences décrites dans le présent appel à propositions et les règles de l’agence de financement de la recherche qui les subventionne.

Il est de la responsabilité des candidats de s’informer de ces règles et conditions. Il est conseillé aux candidats de lire attentivement les annexes spécifiques à leur agence de financement de la recherche et/ou de contacter le responsable dans chaque agence de financement.

Les candidats qui ne se conforment pas à ces règles verront leur subvention annulée.

Dépôt d'un rapport et présentation

En acceptant la subvention, le chercheur principal responsable de projet s'engage à

-déposer auprès du secrétariat de l'appel à propositions un rapport d’étape à mi-parcours de 3 à 5 pages maximum reprenant les messages clés de leur recherche ainsi qu’un bilan dans lequel se trouvera une reddition de compte détaillée de leur recherche

-déposer auprès du secrétariat de l'appel à propositions un rapport final de 3 à 5 pages maximum reprenant les messages clés de leur recherche, ainsi qu’un bilan dans lequel se trouvera une reddition de compte détaillée de leur recherche, dans les 6 mois suivant la fin de la subvention. Le chercheur est encouragé à suivre le format de rédaction facile 1; 3; 25 prescrit par la Fondation canadienne de recherche sur les services de santé (FCRSS)

-faire une présentation orale des messages clés de leur recherche lors d’un événement (de type colloque) qui sera organisé par les trois agences de financement de la recherche

Diffusion et utilisation des résultats de recherche

Les candidats s'engagent à autoriser les trois agences de financement de la recherche à utiliser (notamment à des fins de reproduction, de traduction, d'exécution ou de communication au public par quelque moyen que ce soit, de même que toute autre forme d’utilisation) le rapport final et les résultats de recherche qui ont fait l'objet d'une diffusion publique par les chercheurs (dans le cadre d'une publication scientifique, d'une conférence, d'un colloque, d'un congrès ou d’une publication dans un site Internet). Cette utilisation doit être faite dans le respect du droit d’auteur et uniquement à des fins non commerciales.

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Le partage des droits de propriété intellectuelle et des droits d'exploitation devra être réalisé conformément aux règles des trois agences de financement de la recherche.

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Québec

Ministère du Développement économique, de l'Innovation et de l'Exportation (MDEIE)
(Programme de soutien à la recherche : soutien à des initiatives internationales de recherche et d'innovation)

Ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS)

Fonds de la recherche en santé du Québec (FRSQ)

France

Agence nationale pour la recherche (ANR), France

Canada

Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC)